Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRGUL'
SOCIETE VENATY FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352031
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/04/1996

Présentation de la marque VIRGUL'

Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENATY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « VIRGUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VENATY FRANCE domicilié(e) rue de Tours, BP 655, Z.I. Légère, 49306 CHOLET CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECUYER. - France.

La marque VIRGUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRGUL' est expirée depuis le 17 avril 1996.

SOCIETE VENATY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELYBEL , VF VENATY FRANCE , LES PATINETTES , PARCOURS , PARCOURS , PARCOURS BY VENATY , CREATION BINGO , LES PANTOUFLETTES DE VENATY , DELYMOD , BAT MOD


SOCIETE VENATY FRANCE (S.A.) - rue de Tours, BP 655, Z.I. Légère, 49306 CHOLET CEDEX. - France


ECUYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Chaussures.